Les redevances du Taxotère : une manne pour l’ICSN... et le CNRS

Publié le lundi  16 janvier 2012

par  Boivin Jean
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Extraits de la Thèse de Doctorat de Sciences Economiques de E. Thibaud :

Transfert de Technologie : Cas du CNRS Structure de la Pensée Créatrice Autonome

Les revenus de licences

Le revenu issu des licences d’exploitation des brevets du CNRS, est au final le critère essentiel du jugement d’une structure de transfert de technologie public.

Dans le cas du CNRS, le brevet (dit BlockBuster) dont les redevances constitue la part essentielle (>80%) des revenus du portefeuille de brevet est : le brevet TAXOL (ou TAXOTERE), médicament utilisé en chimiothérapie intensive sur la majorité des cancers connus dont l’inventeur principal est un chercheur émérite du CNRS : Pierre POTIER. L’histoire même de ce succès est exemplaire à plus d’un titre, et nous y reviendrons dans le chapitre trois (genèse d’une innovation), retenons cependant que ce brevet est un procédé de synthèse (hémi-synthèse) d’un produit d’origine naturelle (issu d’un arbuste : l’if marin) qui possède des propriétés antiprolifératrices (anti-tumeurs). La découverte de cet effet biologique n’est pas de Pierre Potier, mais sans la solution trouvée pour synthétiser le produit, cette innovation thérapeutique n’aurait tout simplement pas existé. Sur le brevet principal (fig.17) de 1986, le CNRS n’apparaît pas dans les déposants (et par suite n’était pas à l’origine copropriétaire). C’est à un contrat de licence « particulier » qui lie le CNRS à la société Rhône Poulenc Santé puis Aventis (et maintenant Sanofi) que l’on doit les revenus principaux de la valorisation du CNRS.

Sur la figure 16, les revenus considérés concernent uniquement les redevances d’exploitations de brevets hors cession et opérations connexes (cash libératoire, remboursement d’avances et de frais de PI), les frais de PI concernent les frais de dépôt, d’extension et de maintenance du portefeuille de brevets du CNRS (3278 brevets princeps au 31 décembre 2008) hors frais de valorisation (de FIST principalement) et hors remboursement des co-déposants. Ces revenus sont issus de 211 licences d’exploitation actives (sur 1024). Ces licences ne sont pas toutes gérées par le CNRS (en fait depuis 2005 environ 75%). On retrouve le profil de revenus de tous les portefeuilles de brevets publics, c’est-à-dire environ 2% des brevets rapportent plus de 90% des revenus.


Lire la thèse :

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Thèse D’Eric Thibaut

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Remerciements à J. Ouazzani


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